L'équité suggère que les émissions mondiales de gaz carbonique par tête tendent vers une valeur universelle pour tous les hommes. Afin de réduire les émissions actuelles par un facteur de 2 à 3, et en supposant que la population mondiale ne dépasse pas 9 milliards d'hommes, un calcul élémentaire montre qu’il ne faudrait pas dépasser une émission moyenne d'environ 0,3 tonne équivalents carbone par tête (1,1 tonne équivalent CO2).
La conférence de Copenhague devra donc déterminer des trajectoires d'émissions par pays permettant d'atteindre, à une échéance définie, par exemple 2070, la valeur d'émission précitée. Cette échéance est compatible avec l'engagement de réduction d’émissions de 80% par les USA et de 75% par l'UE, à l'horizon 2050, pourcentages qui viennent d’être confirmés lors du G8 de L’Aquila.
Dans cet esprit, nous suggérons que les discussions prennent en compte les bases suivantes qui permettent notamment de dépasser les querelles qui opposent les tenants de la taxe carbone à ceux des quotas :
I - Chaque partie (pays ou groupe de pays tel que l'Union Européenne) devra respecter une trajectoire pour ses émissions de carbone. Ces trajectoires devraient être définies par l'ONU, pour atteindre, à échéance déterminée, un objectif universel d’émissions en carbone-équivalent par tête permettant une stabilisation de la concentration de gaz à effet de serre.
II - Afin de définir les trajectoires en carbone-équivalent par tête et contrôler leur respect par les parties, nous suggérons que l'ONU crée une “Organisation Mondiale de Contrôle des Emissions”, qui pourrait être une extension ou un complément de la CCNUCC (Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique). Il serait souhaitable que cette « OMCE » ait la préséance sur l'OMC.
III - Afin d'atteindre son objectif, chaque partie devrait adopter une méthode efficace pour respecter sa trajectoire d'émissions, que ce soit en instituant une taxe carbone intérieure ou/et un système de marché de quotas.
IV - Un pays choisissant la taxation devrait faire porter celle-ci sur tous les combustibles fossiles consommés, qu'ils soient produits localement ou importés. Chaque pays devra définir un taux de la taxe tel qu'il puisse respecter sa trajectoire d'émission. La taxe “Carbone” ne devrait pas être perçue sur les exportations (en analogie avec la TVA, afin d'éviter une double imposition).
V - Bien sûr, les parties seraient libres de recourir à des réglementations et des normalisations, s'ils l'estimaient nécessaires.
VI - Si un système de marché de quotas est instauré à l'échelle régionale ou globale couvrant une partie des émissions, nous suggérons que :
a) les combustibles fossiles achetés par les industries couvertes par le système de quotas soient détaxés,b) 100% des quotas soient mis aux enchères,
c) la spéculation sur les quotas de carbone soit entravée, par exemple en fixant des valeurs minimum et maximum pour les prix de marché du carbone,
d) les émissions excédant les quotas soient soumises à la taxe, sans préjudice d'éventuelles amendes.
VII - Chaque pays sera libre d'utiliser la plus grande partie du revenu de la taxe à sa guise à condition qu'il respecte sa trajectoire d'émissions.
VIII - Toutefois nous suggérons qu'une partie du revenu de la taxe Carbone (par exemple 10 à 15%) soit mise à disposition de la Banque Mondiale ou à une institution ad hoc afin d'aider les pays les moins développés à se protéger des conséquences du changement climatique;
IX - Les Mécanismes de Développement Propres devront être fortement encouragés, particulièrement en direction des pays du Sud Est Asiatique, de l'Afrique sub saharienne et de l'Amérique Andine. Ces mécanismes de Développement Propre devraient être étendus à toutes les technologies sans émissions de carbone.
X - Les pays émettant plus de CO2 que n'autoriserait leur trajectoire seront pénalisés. L'amende pourrait être calculée sur la base de la valeur moyenne mondiale de la taxe. L'amende pourrait être perçue par la Banque Mondiale ou une institution ad hoc, afin de limiter les conséquences du réchauffement climatique.
Des résultats récents indiquent que le changement climatique pourrait être plus rapide que ne le prédisait le rapport 2007 du GIECC. Il en est notamment ainsi du recul de la banquise d'été en arctique, de la diminution rapide de la calotte glaciaire du Groenland, de l'importante augmentation de température aux hautes latitudes et d'un renouveau de la croissance de la concentration du méthane dans l'atmosphère. « Sauvons le Climat » exprimant le sentiment de nombreux scientifiques et de citoyens encore plus nombreux, exhorte les Etats à dépasser le stade étroit de leurs intérêts à court terme et, face à un défi qui concerne l'humanité tout entière, consentent à confier une part de leurs prérogatives un organisme supra national chargé de contrôler l'évolution de leurs émissions
L'équité suggère, mais la réalité ne confirme pas, puisqu'actuellement les quantités d'énergie par habitant varient très largement d'un pays à l'autre et à l'intérieur d'un même pays. Il serait donc tout aussi intéressant de parler de courbe de distribution que de valeur moyenne. Est-il équitable que pour une valeur moyenne donnée, les quantités varient de 1 à 100?
Rédigé par : B.Durand | 01 septembre 2009 à 18h52